Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERGIE 13
CONFIT DE PROVENCE (SARL) 43, rue Saint Antoine, 13510 EGUILLES.

Numéro de dépôt :
1222161
Date de dépôt :
14/12/1982
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/1992
ENERGIE 13 de CONFIT DE PROVENCE 43

Présentation de la marque ENERGIE 13

Déposée le 14 décembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFIT DE PROVENCE 43 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENERGIE 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFIT DE PROVENCE 43 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque ENERGIE 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIE 13 est expirée depuis le 14 décembre 1992.

CONFIT DE PROVENCE 43 a également déposé les autres marques suivantes : LES LAVANDINES


CONFIT DE PROVENCE (SARL) 43, rue Saint Antoine, 13510 EGUILLES. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18

Produits de confiserie diététiques et énergétiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.